Règlement Intérieur

MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE

LYCÉE TECHNIQUE D'ÉTAT DE CLUSES
ET ÉTABLISSEMENTS ANNEXÉS

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Le présent règlement intérieur devra être conservé par I'Élève durant toute sa scolarité

RÈGLEMENT INTÉRIEUR
à l'usage des Élèves

SOMMAIRE

I - DISPOSITIONS COMMUNES À TOUS LES ÉLÈVES
Il. - DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ÉLÈVES INTERNES
III. - DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ÉLÈVES EXTERNES


I. -- DISPOSITIONS COMMUNES À TOUS LES ÉLÈVES

RASSEMBLEMENTS
Des le signal, les élèves se rassemblent aux emplacements prévus. Ils se rangent par classes, en ordre et en silence et attendent, pour avancer, l'arrivée du professeur.
Les élèves ne doivent pas pénétrer dans les salles de classe avant l'heure prévue ou non accompagnés d'un professeur ou d'un surveillant.

MOUVEMENTS D'INTERCLASSES
l'horaire des tours est le suivant
Matin Apres-midi
1re heure 8 h. 00 - 8 h.5 5 13h.45-14h.40
2me heure 8 h. 55 - 9 h.50 14 h. 40 - 15 h. 3 5
Recreation 9h.50 - 10 h.05 15 h. 35 - 15 h. 5 5
3me heure 10 h. 05 – 11 h.00 15 h. 55 - 16 h. 5 0
4me heure 11 h. 00 – 11 h.55 16 h. 50 - 17 h. 45

S'il y a un mouvement d'interclasses entre les 1re et 2me heures ou entre les 3me et 4me heures, ce mouvement doit s'effectuer rapidement, sous la conduite des professeurs.
Si les élèves n'ont pas à changer de salle de classe, ils restent assis calmement à leur place et attendent l'arrivée du professeur suivant. Au cas ou celui-ci ne se serait pas présente dix minutes après l'heure prévue, le major de la section doit en informer la Surveillance Générale.
Il est interdit de renter dans les salles de classe pendant les recréations.

RÉCRÉATIONS
Pendant les récréations, les élèves ne doivent pas se livrer à des jeux dangereux. Au signal indiquant la fin de la récréation, nouveau rassemblement suivant les consignes données ci-dessus.

ÉTUDES DE PERMANENCE
Au tours de la journée, les élèves qui se rendent en Etude de Permanence (études régulières ou exceptionnelles) se rangent sous la marquise, devant la salle 3. ils sont conduits en étude par un surveillant.
Les élèves dispensés d'Éducation Physique ou de Travaux Pratiques se rendent également en Étude de Permanence munis dune autorisation délivrée à la Surveillance Generale, autorisation qu'ils doivent présenter au Surveillant de service en étude.
Pendant ces Études de Permanence, les élèves sont tenus de travailler.

TENUE
En route circonstance, les élèves doivent se montrer corrects et polis. Leur tenue vestimentaire doit être correcte, les chaussures cirées, les cheveux coupés raisonnablement.
Pendant la journée, le port de la blouse est obligatoire (à l'Atelier, un règlement spécial précise la tenue imposée). Les vêtements du type militaire ne sont pas admis.
Le port de tout insigne politique ou confessionnel est rigoureusement interdit à l'interieur du Lycée.

PROPRETÉ DES LOCAUX
Il est expressément recommandé aux élèves de veiller à la propreté des locaux. Les papiers ou autres détritus doivent être déposés dans les corbeilles prévues à cet effet et non pas dispersés dans la tour, les couloirs, les salles de classe ou laissés dans les cases.
Pendant les heures de cours ou d'atelier, ainsi que le jeudi après-midi et le dimanche, aucun cartable, sac de sport, livre, cahier, etc.... ne doit être déposé sous la marquise, devant les bureaux ou sur le rebord des fenêtres.

DÉGRADATIONS
Il est également recommandé aux élèves d'avoir le plus grand soin du matériel qui est mis à leur disposition. Il est, en particulier, formellement interdit de graver des inscriptions dans le bois des tables. d'écrire contre les murs ou de marcher sur les pelouses.
La dégradation volontaire du matériel est considérée comme une faute très grave et sanctionnée en conséquence.
Il appartient à l'élève responsable d’une dégradation quelconque d'en faire aussitôt la déclaration à l'administration.
Les dégradations de matériel sont à la charge des élèves. Le service de l'intendance en fixe le montant qui doit lui être règlé directement par l'élève intéressé.

ASSURANCES - ACCIDENTS
Si un élève est victime d'un accident, il doit immédiatement, sans préjuger de sa gravité, en avertir le professeur ou le maître de service et se rendre a l'infirmerie (seul ou accompagné), ou la blessure sera constatée.
Les accidents survenus à l'intérieur du Lycée au tours dune activité normale, sont considérée comme « accidents du travail » et couverts par l'état, mais il est essentiel que les prescriptions ci-dessus concernant la constatation de l'accident soient strictement respectées, faute de quoi l'élève risque de perdre le bénéfice de la gratuité des frais et de les faire supporter par ses parents.
Les accidents survenus à l'extérieur du Lycée (au cours notamment des sorties accordées aux élèves internes par les parents) n'engagent pas la responsabilité de l'établissement et sont à la charge des familles. Néanmoins, et dans leur intérêt, l'école rend obligatoire la souscription d’une assurance spéciale dite INTRA et EXTRA-SCOLAIRE. Le règlement de la prime, assez modique (de l'ordre de 5 N.F. par an), se fait grâce au Compte Coopérative de l'élève. Une circulaire fixant les conditions particulières de cette assurance est envoyée aux familles des nouveaux élèves, dans le courant de l'année scolaire.

ACTIVITÉS DIVERSES
SPORTS. - Les élèves peuvent pratiquer le sport, sous la direction des professeurs d'éducation Physique (en dehors des heures normales d’Éducation Physique obligatoires figurant à l'emploi du temps) avec autorisation écrite de leurs parents. Cette autorisation est rédigée sur un formulaire spécial.
PRÉPARATION MILITAIRE. - Les élèves ayant l’âge requis ont la possibilité de suivre les cours de Préparation Militaire Elémentaire, Préparation Militaire Air, ou de Préparation Militaire Supérieure, à condition que les parents en aient fait la demande écrite.
COOPÉRATIVE SCOLAIRE
La Coopérative Scolaire s'efforce, dans la mesure du possible, de procurer aux élèves l'outillage et les fournitures d'atelier et de dessin nécessaires, ainsi que les livres de classe.

DÉPART DE L'ÉCOLE
Lorsqu' élève quitte le lycée définitivement, quelle que soit l’époque de son départ, il doit être en possession d’une feuille de départ délivrée a la Surveillance Générale. Cette feuille est émargée dans les différents services dans lesquels l' élève doit obligatoirement passer : Atelier, Intendance, Lingerie (s'il s'agit d'un interne). Il remet les objets qui ont pu lui être prêtés et s'acquitte des sommes dont il peut être redevable. Lorsque ces formalités sont accomplies, il prend possession de ses affaires personnelles et remet, en partant, sa feuille de départ dûment signée à la Surveillance Générale.

NOTE TRÈS IMPORTANTE. - En aucun car et pour quelque motif que ce soit, un élève ne peut sortir du Lycée s'il n'est en possession d'un bulletin de sortie délivré à la Surveillance Générale.
(Cette disposition ne concerne évidemment pas les élèves externes pour la sortie après les cours, a 11 h. 55 et a 17 h. 45.)
Il est conseillé aux élèves de prendre toute les précautions contre vol, l'établissement déclinant route responsabilité à ce sujet.

II. - DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ÉLÈVES INTERNES

LA VIE DANS L'INTERNAT

DORTOIR
a) Le lever: Les élèves se lèvent au signal, découvrent leur lit jusqu'au pied (le jeudi matin, le lit est défait complètement, draps et couvertures pliés) et font une toilette soignée.
A 6 h. 25, ils se mettent en rang pour se rendre en étude.
Après cette étude, les lits sont faits avec soin et les cabines rangées. Aucun objet ne doit y traîner. La serviette de toilette et le gant de toilette sont étendus sur la barre prévue à cet effet au pied du lit.
Doivent également être en ordre
- les armoires dans lesquelles les provisions de toutes natures sont interdites ;
- les tiroirs de table de nuit destinés à contenir les objets de toilette ;
- les casiers de cordonnerie dans lesquels se trouvent les chaussures cirées et le matériel nécessaire à leur entretien.
Dune manière générale, au dortoir, les élèves doivent observer le silence, ne circuler qu'en pantoufles, éviter les déplacements inutiles.
b) Le coucher: Le coucher doit être rapide. Les élèves font leur toilette et se couchent aussitôt, en évitant de traîner aux W.-C.
A 21 h., extinction des lumières. Le silence doit être absolu afin que le repos de chacun soit respecté.

ÉTUDES
Les élèves pénètrent en étude en silence, sous la conduite du maître et s"assoient lorsqu'il en donne l'ordre.
Le silence absolu est exigé pendant route la durée de l'étude. Les déplacements sont en principe interdits, de même que les sorties.
En étude, les élèves doivent travailler. Le maître s'assure du travail qu'ils ont à faire. Toute lecture de journaux ou de revues est interdite. Seules les études du samedi soir et du dimanche peuvent être considérées comme libres : lecture de livres de bibliothèque, de revues scientifiques ou techniques permise.
Les élèves sont en pantoufles ou en chaussures légères.
A la fin de l'étude, les élèves rangent leurs affaires au signal du maître qui fait évacuer la salle le pus rapidement possible.
La propreté des salles d'étude incombe aux élèves qui ne doivent rien laisser traîner sur les tables ou dans les cases. Leurs casiers muraux renfermant tout le matériel scolaire et les livres, doivent être en ordre et fermes à clé.

RÉFECTOIRES
A l'arrivée au réfectoire, les élèves gagnent leur place sans courir et s'assoient immédiatement. Le chef de table désigné par le Surveillant Général signale les absents éventuels au Maître de Service.
Pendant les repas, les élèves peuvent parler mais non crier ou rire bruyamment. Aucune manifestation de leur part ne peut être tolérée.
Les déplacements sont en principe interdits mais peuvent être autorises par le Maître de Service en cas de nécessité.
Les élèves doivent se tenir correctement à table, manger proprement, éviter tout gaspillage et respecter le matériel qui est mis à leur disposition.
A la fin du repas, ils rangent les couverts et les assiettes pour faciliter le service.
Pour routes les réclamations, le chef de table peut s'adresser au maître de service.
Lorsque le repas est termine, le maître fait sortir les élèves rangée par rangée.

RÉCRÉATION
Les élèves ont à leur disposition plusieurs locaux ou retraits
- le terrain de sports où ils peuvent se livrer a diverses activités sportives. Il est interdit
- d'entrer en rapport avec les passants ;
- de pénétrer dans le bâtiment des Ateliers ou de se soustraire a la surveillance en se tenant dans les encoignures et intervalles existant entre les diverses constructions ;
- de pratiquer des jeux dangereux.
L'accès du terrain de sports est en principe interdit l'hiver, aux recréations du soir, lorsqu'il fait nuit et en cas de pluie.
- la cour de récréation : les élèves peuvent s'y promener ou s'y livrer a des jeux tranquilles. ils ne doivent pas quitter la cour en direction de la Conciergerie ou des garages à bicyclettes.
- les salles de jeux : réservées au ping-pong, jeux de cartes, lecture, audition de la radio. Aucun élève n’est autorise à fumer a l'intérieur des salles de jeu. Seuls les élèves des classes terminales sont autorises à fumer, après les repas, sous la marquise, à l’angle des salles de jeux et du gymnase.
- les salles de radio, de modélisme, de musique, le laboratoire de photographie sont accessibles aux membres des différents groupes. Pour chacune de ces activités, un élève est désigné comme responsable.
- une étude spéciale est réservée aux élèves qui désirent travailler.
Pendant les récréations, comme à tout autre moment entre 7 h. 30 et 18 h., ainsi que pendant la récréation du soir, il est interdit aux élèves d'aller dans le bâtiment de l'internat, dortoirs et études qui sont d'ailleurs fermes à clé, ainsi que dans les couloirs et salles d'étude du Lycée Municipal. Il leur est également interdit de se rendre à la Conciergerie sans autorisation.
De façon générale, tout élève qui se soustrait à la surveillance est considéré comme fautif et peut encourir une sanction disciplinaire.
Lorsque retentit la sonnerie indiquant la fin de la récréation, les élèves cessent leurs jeux et se rassemblent aux emplacements prévus.
Les mouvements d'Internat (montée en étude, au dortoir, entrée au réfectoire) se font en ordre et sans bruit.

DOUCHES
Elles sont obligatoires pour tous les élèves.
Afin d'éviter les accidents, il est interdit d'utiliser, dans la salle des douches, des liquides (schampooings, par exemple) contenus dans des récipients en verre.

RÉGIME DES SORTIES
Les élèves internes de toutes les sections dont la famille réside dans la région peuvent se rendre chez leurs parents chaque semaine, de samedi après les classes au dimanche soir ou au lundi matin.
Pour les autres élèves, le régime des sorties est le suivant
Élèves de 3me: ils peuvent se rendre chez un correspondant régulièrement agrée les dimanches, jours fériés et jours de congés, de 12 h. 30 a 19 h.
Ceux qui ne vont pas chez un correspondant sont conduits en promenade, au stade ou au cinéma le dimanche après-midi.
Élèves de 2me: ils peuvent bénéficier les mêmes jours, dune sortie libre de 12 h. 30 a 19 h.
Élèves de 1re et classes terminales : ils peuvent bénéficier, les mêmes jours, dune sortie libre de 8 h. 15 a 20 h. 30.
Ces sorties sont subordonnées à la conduite et au travail des élèves et ne constituent, en aucun cas, un droit, mais une faveur révocable à toute occasion par l'administration de l'école.
Une tenue vestimentaire parfaitement correcte est exigée lors des sorties.

CONGÉS
Aucun élève n'est autorise à rester dans l'établissement pendant la durée des congés de Noël et de Pâques, ainsi que pendant les grandes vacances.
A l'occasion des congés de Toussaint, Mardi-Gras, Pentecôte ou tout autre congé officiel variant de 2 à 5 jours, les élèves peuvent, soit rester à l'école, soit se rendre dans leur famille, chez un parent, un ami ou un correspondant désigné par les parents.
Toutes ces sorties sont soumises a I'autorisation préalable des parents qui remplissent et signent à cet effet un questionnaire précis qui leur est remis par la Surveillance Générale.
Les autorisations de sortie chez un correspondant doivent porter, en plus, l'acceptation signée de ce dernier. L'école se réservé le droit de récuser un correspondant proposé par les parents.
IMPORTANT. - Un élève qui s'est rendu chez un correspondant ou dans sa famille et qui, pour une raison de force majeure, ne peut rentrer a l'heure indiquée, doit en informer l'école sans délai, sous peine de sanction disciplinaire.

CULTE
Aucun culte n’est pratique au Lycée, mais la volonté des parents est respectée. Les élèves dont les parents le désirent, sont conduit: aux offices les dimanches et jours de fête.

MALADIES - SOINS DENTAIRES
Les élèves peuvent se faire examiner par le médecin de l'école et en cas de nécessité, sont soignés à l'infirmerie. S'il s'agit dune maladie grave, les familles sont prévenues aussitôt par l'administration du Lycée.
Le Directeur est habilite à prendre toutes les mesures d'urgence qui s'imposent dans le cas ou une intervention chirurgicale rapide est reconnue indispensable par le médecin. À cette occasion, les familles sont prévenues le plus rapidement possible.
Les élèves pour qui des soins dentaires sont indispensables, peuvent être autorises à se rendre chez un dentiste de la ville, à condition que les parents en fassent la demande écrite au Surveillant Général.
Ces soins sont, bien entendu, à leur charge et, en aucun cas, le Lycée ne peut admettre de réclamation d'un dentiste en ce qui concerne le règlement de ses honoraires.

ARGENT DE POCHE
Il est recommande aux familles de déposer à l'intendance une provision suffisante pour couvrir les menues dépenses des élèves. Cet argent est distribué par fractions, suivant les besoins de l'élève.
Il est interdit aux élèves de déposer de l'argent au vestiaire, dans les dortoirs, les casiers d’étude, ou de conserver par devers eux des sommes importantes (20 N.F. maximum).
L'administration décline route responsabilité en cas de perte ou de vol d'argent qui ne lui aurait pas été confié.

SANCTIONS DISCIPLINAIRES
Les punitions ordinaires, sanctionnant la mauvaise conduite ou le manque de travail des élèves, sont, dans ordre décroissant
- privation de sortie (P.S.) ;
- 5 heures de consigne ;
- 2 heures de consigne.

La privation de sortie (P.S.), entraîne pour l'élève l'obligation d'être présent à l'école route la journée du dimanche. Les heures de consigne l'obligent à être présent à l'étude des punis de 14 h. à 19 h. (5 heures) ou de 17 h. à 19 h. (2 heures).
Toute punition enlève à 1’élève la faculté d'établir une permission de sortie, quelle qu'elle soit.
Les punitions infligées sont portées sur des fiches individuelles qui figurent au dossier de chaque élève. Ces fiches sont utilisées pour l'attributions des notes trimestrielles de conduite et permettent au Conseil des Professeurs qui se réunit à la fin de chaque trimestre de sanctionner la conduite générale des élèves trop souvent punis.
Des punitions répétées ou bien une faute grave risquent d'entraîner la comparution de l'élève intéressé devant le Conseil de Discipline qui peut prononcer des sanctions allant jusqu'à l'exclusion.

UNIFORME
Le port de l'uniforme tint obligatoire pour tour les élèves internes. Se référer à la circulaire spéciale concernant le trousseau, circulaire envoyée aux familles avant la rentrée scolaire.

III. DISPOSITIONS PARTICULIÈRE,ERES AUX ÉLÈVES EXTERNES

HORAIRE DE RENTRÉE ET DE SORTIE
La rentrée des élèves externes est prévue a 7 h. 45 et a 13 h. 30.
ils ne doivent pas stationner ou former de groupes bruyants devant l'établissement. Il est interdit aux élèves qui utilisent un engin de locomotion individuel pour venir à l'école, de circuler à l'intérieur de l'établissement à bicyclette, cyclo-moteur, moto, etc... et ceci dès qu’est franchi le portail de la Conciergerie. Les bicyclettes doivent être accrochées dans le garage prévu à cet effet ; les cyclo-moteurs, motos, etc.., ranges au même emplacement.
L'école ne peut être tenue pour responsable des dégâts subis par ces machines, ou de leur disparition (l'usage des anti-vols est conseillé)
Les élèves externes doivent être présents aux rassemblements de 7 h. 50 et de 13 h. 35, comme leurs camarades internes.
Aucun élève externe n’est autorise à sortir du Lycée avant la fin des tours, c'est-à-dire 11 h. 55 et 17 h. 45 (les élèves du L.M.M. et du C.E.T. peuvent sortir à 11 h. et 16 h. 50 s'ils n'ont pas de cours à l'emploi du temps en quatrième heure du matin ou de l'après-midi.
Si, pour une raison exceptionnelle, un élève externe doit quitter le Lycée avant l'heure normale de sortie, il ne peut y être autorisé que s'il présente une demande valable écrite de ses parents.
IMPORTANT. - Les élèves demi-pensionnaires sont présents à l'école de 7 h. 45 à 17 h. 45 (16 h. 50 le cas échéant pour les élèves du L.M.M.), le jeudi, de 7 h. 45 à 12 h. 45. ils ne sont pas autorises à sortir en ville pendant la récréation de 12 h. a 13 h. 45.

ABSENCES
1) Absences prévues : Elles doivent faire l'objet, de la part des parents, d’une demande d'autorisation d'absence adressée au Directeur du Lycée.
Les autorisations d'absence peuvent être accordées par le Directeur après examen, à condition que le motif invoque soit considéré comme valable.
2 ) Absences imprévues : Si elles sont de courte durée (1 ou 2 jours ), l'élève apporte à la Surveillance Générale, dès son retour, une lettre d'excuse de ses parents. Si elle est de plus longue durée, les parents doivent aussitôt avertir le Lycée. A son retour, l'élève fournit une lettre d'excuse de ses parents et un certificat médical justificatif obligatoire en cas de maladie.
S'il s'agit dune maladie contagieuse, l'élève n’est accepté au Lycée, à son retour, que si ce certificat médical atteste que l'élève peut reprendre les cours sans danger pour ses camarades.
IMPORTANT. - Ne pas oublier de mentionner le nom de l'élève et sa classe sur les lettres d'excuse.

SANCTIONS
L'élève externe puni est convoqué soit le jeudi matin (élèves du L.M.M.), soit le dimanche après-midi (autres élèves). La durée de la consigne peut varier de 2 à 5 heures.
Un avis de retenue, portant motif et durée de la punition, lui est remis. Il doit le faire signer par ses parents et le rendre au maître charge de la surveillance de l'étude des punis.
Un élève régulièrement convoqué qui serait absent à l'étude des punis et qui n'apporterait pas une excuse valable de ses parents des le lendemain matin, ne serait pas acceptée au Lycée. L'administration apprécie la valeur de l'excuse invoquée.
Toutes les punitions infligées sont portées sur des fiches individuelles qui figurent au dossier de chaque élève. Ces fiches sont utilisées pour l'attribution de notes trimestrielles de conduite et permettent au Conseil des Professeurs, qui se réunit à la fin de chaque trimestre, de sanctionner la conduite générale des élèves trop souvent punis.
Des punitions répétées ou bien une faute grave risquent d'entraîner la comparution de l'élève intéressé devant le Conseil de Discipline qui peut proposer des sanctions allant jusqu'à l'exclusion.

Imprimerie Plancher – Cluses
1961